LES ORIGINES DE PRODUITS DE FORMATION

 

Les origines de produits de formation permettent de classer les formations dispensées. Chaque stagiaire de session de formation se verra attribuer un code origine. Ces origines sont codifiées dans un document officiel : elles sont utilisées dans l'impression de l'état d'aide à la déclaration du bilan annuel pédagogique et financier (cadre C page 1)

 

Pour accéder à la gestion des origines de produits de formation, utilisez le bouton du menu, puis cliquez sur le choix "origine des produits de l'organisme".

Pour connaître la liste des codes et libellés actuels des objectifs vous pouvez consulter cette page internet :

http://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/ cerfa 10443-16

 

La liste des origines se trouve en page 1 de ce document officiel.

 

Par défaut lors de la création d'un dossier (ou lors de l'installation d'une version Oxygène si la table des origines est vide), les origines sont automatiquement importées.

En cas de changement de la législation, il sera peut-être nécessaire de modifier cette codification.

 

 

Code

Il s'agit d'un code sur 20 caractères. Vous pouvez gérer ces codes librement. Par défaut, l'import a généré les codes présentés ci-dessus. Les codes importés permettent de trier ces origines dans l'impression annuelle.

 

Désignation

Indiquez la désignation de l'objectif, elle sera utilisée lors des impressions. Vous devez saisir le libellé comme il est indiqué dans le document officiel.

 

Code cumul

Ce code cumul permet de gérer une totalisation dans l'état du bilan annuel, les origines avec le code cumul "2" vont faire l'objet de l'impression d'un cumul. En effet, on a besoin d'un sous total qui reprend les origines de type OPCO.

C'est pourquoi on a le chiffre 2 pour indiquer que les montants associés à ces codes produit vont être cumulés dans une ligne de libellé "total des produits provenant des OPCO" du paragraphe C du bilan pédagogique annuel (Cerfa10443*16).

 

Exemple ci-dessous : on a eu des stagiaires avec les codes produits 02E-OCPF et 02D-OCIF, ils sont cumulés dans la ligne du total des produits provenant des OPCO.

 

 

 

 

Si des sessions sont saisies sans code produit, le bilan annuel ne reprendra pas les montants de ces stagiaires, vous devez donc saisir cette information pour tous vos stagiaires.