Récapitulatif des TVA
Ce traitement permet d'imprimer le récapitulatif des bases HT et des montants de TVA par type et taux de TVA. Il intègre à la fois les TVA sur débit et sur encaissement, et les TVA des achats et celles des ventes.
Nouveauté version 11.00 : taxe CPS appliquée uniquement en Polynésie française à partir du 01/04/2022. Si cette taxe est utilisée dans votre dossier vous aurez en fin d'impression une page supplémentaire qui vous donnera la taxe CPS collectée selon le type de TVA : sur débit et sur encaissement.
cf aide taxe_cps pour le détail du mode d'activation et d'utilisation de cette taxe CPS.
Au menu de la gestion commerciale, clic sur le bouton "impressions" :
Ecran de sélection
Voici la fenêtre pour les sélections possibles : si vous n'avez pas l'option de gestion des achats / stocks, les 2 cases à cocher des TVA sur achat ne seront pas visibles.
Par défaut les dates proposées sont celles du mois de la date du jour. Vous pouvez utiliser les boutons de choix de période, ou les choix de la combo box pour ces dates.
Vous pouvez aussi comme pour chaque zone de date faire afficher le calendrier Windows et cliquer sur un jour de ce calendrier.
Sélection des types de TVA à imprimer :
- TVA sur encaissement des ventes
- TVA sur débit des ventes
- TVA sur décaissement des achats
- TVA sur débit des achats
Vous devez sélectionner au moins un de ces 4 types de TVA, sinon vous aurez un message bloquant :
Depuis la version 11.01 Oxygène vous avez une case à cocher permettant d'afficher un écran récapitulatif des montants qui ont été utilisés pour l'impression des TVA sur encaissement. En effet il est difficile de trouver les bases HT de ces TVA sur encaissement, car elles dépendent des dates de règlements des factures vente. Cet écran va présenter les valeurs avec à la fois les données de vente et les données des achats.
Notion de type de TVA
La notion de TVA sur débit ou sur encaissement est une nouveauté de la version Oxygène 10.07, elle ne fait pas appel à des paramètres de votre comptabilité Oxygène, elle dépend des données de votre dossier de gestion commerciale. En effet ce traitement est plutôt destiné aux utilisateurs qui ne se servent pas de la comptabilité Oxygène. Ceux qui utilisent la comptabilité Oxygène pourront obtenir ces montants de TVA en imprimant les éditions de TVA dans l'application de la comptabilité.
Le paramétrage du type de TVA en gestion commerciale Oxygène s'effectue dans la classification des articles, dans la table des groupes comptables.
Pour chaque groupe comptable vous devez indiquer si les articles de ce groupe sont soumis à la TVA sur débit ou sur encaissement. En général la TVA sur encaissement est appliquée pour les articles autres que de la marchandise.
Lors du démarrage de votre dossier Oxygène ces paramètres sont automatiquement remplis, mais si vous ajoutez des groupes comptables c'est à vous de remplir ce type de TVA.
Principe de recherche des montants de TVA
Lors de la préparation de l'impression le traitement va lire les factures achats et ventes avec les principes suivants :
Lecture des factures dont la date appartient à la sélection des dates, et intégration des montants de TVA et des bases de TVA par taux des articles dont le groupe comptable a le paramètre TVA sur débit.
Lecture des règlements dont la date appartient à la sélection des dates. Puis lecture des factures réglées par ces règlements. Si on trouve une facture d'acompte le traitement prend la totalité de la TVA sur acompte, car on a de la TVA sur acompte seulement pour des prestations de service, donc c'est de la TVA sur encaissement. (les factures d'acompte n'ont pas d'article donc on ne peut pas utiliser le paramètre des groupes comptables des articles).
Si le traitement trouve des factures réglées autres que des acomptes : lecture des articles des lignes de facture et si leur groupe comptable est avec TVA sur encaissement, on intègre la base HT et le montant TVA de ces lignes articles.
Puis si c'est un règlement partiel de la facture, proratisation des montants de TVA par rapport au montant réglé et au total de la facture.
Exemple : une facture d'un montant TTC de 1200, montant TVA sur encaissement de 100, et règlement partiel de 600.
Le montant de TVA sur encaissement intégré dans l'impression sera = 100 * 600 / 1200
Le règlement étant de 50% du montant total de la facture, le traitement prend 50% du montant de TVA des articles sur encaissement.
Cas des frais port : La TVA sur frais de port est automatiquement intégrée comme TVA sur débit.
Cas des frais : La TVA des frais est automatiquement intégrée comme TVA sur encaissement.
Si des articles n'ont pas de groupe comptable ou si des groupes comptables n'ont pas le paramètre de type de TVA de renseigné, cette impression ne sera pas complète car le traitement va laisser de côté ces articles. Il faut impérativement remplir le groupe comptable de tous vos articles et le type de TVA de tous vos groupes comptables si vous souhaitez utiliser cette impression.
Le traitement ne prend pas en compte les montants HT exonérés de TVA. En cas d'avoirs les montants sont intégrés en négatif, avec les mêmes calculs que pour les factures.
Le calcul de la TVA des lignes de facture se fait en intégrant la remise du pied de facture, l'escompte, l'écotaxe, et la taxe parafiscale. Comme ce calcul est effectué ligne à ligne on peut avoir des écarts d'arrondi entre le résultat de cette impression et les cumuls de TVA sur une période.
Ecran de récapitulatif des TVA sur encaissement vente et achat
Depuis la version 11.01 Oxygène, voici l'écran qui est affiché si vous avez coché la case lors de vos sélections
Dans cet écran vous avez 2 sélections possibles, une pour distinguer les TVA sur achat de celles sur ventes, et une pour sélectionner les lignes par les dates des règlements.
La liste reprend toutes les factures avec TVA sur encaissement (ou décaissement si achat), réglées dans la période d'impression du récapitulatif. Et pour chacune vous avez le ou les règlements associés, avec le montant réglé, et la TVA calculée pour chaque règlement. Si plusieurs règlements successifs ont été saisis pour une facture il y aura autant de lignes dans cette liste.
Vous pouvez consulter chaque facture et chaque règlement en utilisant les 2 boutons en bas de la liste.
Cela permet de retrouver comment la TVA sur encaissement ou décaissement a été calculée. Par exemple ci-dessus on voit que la facture d'achat n°44 de 249,60 TTC a été réglée partiellement pour un montant de 200 euros. Ce qui explique que la TVA / décaissement de cette facture est de 33.33 euros et pas de 41.60 euros.
C'est bien ce montant de TVA sur décaissement que l'on retrouve dans l'impression :
Choix du modèle d'impression
Comme pour certaines autres impressions, vous pouvez personnaliser le modèle de l'état fourni en standard.
Exemple d'impression
Nouveauté version 11.00 : taxe CPS appliquée uniquement en Polynésie française. Si cette taxe est utilisée dans votre dossier, une 2ème page est imprimée avec les montants de la taxe CPS que vous avez collectés dans les factures clients.
Dans cette impression le traitement va imprimer une page dédiée au récapitulatif des taxes CPS perçues sur les ventes, avec une ligne par type de taxe, comme pour le cas de la TVA. Par contre pas de récapitulatif des taxes payées lors des achats, étant donné que cette taxe CPS n’est pas récupérable.
Ce traitement est donc intéressant pour déterminer le montant de la CPS à déclarer périodiquement, par exemple si la comptabilité Oxygène n’est pas utilisée. Si la comptabilité Oxygène est utilisée, ce montant se trouvera dans le compte 4457800, ou dans le compte que vous avez choisi pour cette taxe CPS, paramétré dans le lien avec la comptabilité Oxygène.
Comme pour le cas de la TVA, il y a une distinction entre les montants perçus sur des ventes avec TVA sur débit et celles sur des ventes avec TVA sur encaissement.
NB dans la page des TVA le montant TTC imprimé est sans la taxe CPS. En effet la TVA ne s’applique pas sur la CPS :
